Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 10899 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Rôle de la France dans la stratégie de la francophonie numérique 2022-2026

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

  3. Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 07979 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Extension du « Pass culture » aux jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 07827 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  6. Question n° 06090 posée par Mme Sabine Drexler

    Difficultés de scolarisation des élèves allophones

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 05998 posée par Mme Catherine Dumas

    Devenir du comité interministériel du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  8. Question n° 04512 posée par Mme Catherine Dumas

    Bien-fondé de la participation de l'agence française de développement au projet dit du pôle Austerlitz à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

  9. Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Restitution de restes humains à l'Algérie

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 01989 posée par M. Olivier Cadic

    Usage de la langue française par les postes diplomatiques et consulaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger