Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 15288 posée par M. Richard Yung

    Situation des Français ayant quitté la Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 16871 posée par M. Richard Yung

    Relations sino-taïwanaises

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 17853 posée par M. Richard Yung

    Situation politique au Cambodge

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 17945 posée par M. Richard Yung

    Français ayant quitté la Côte d'Ivoire pour un autre pays que la France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  5. Question n° 19694 posée par M. Richard Yung

    Service des visas du consulat général de France au Mexique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  6. Question n° 19705 posée par M. Richard Yung

    Stagiaires dans les ambassades

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  7. Question n° 19750 posée par M. Richard Yung

    Application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  8. Question n° 20015 posée par M. Richard Yung

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 20401 posée par M. Richard Yung

    Inscription au registre des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  10. Question n° 20504 posée par M. Richard Yung

    Incidents des 10 et 11 novembre à Thessalonique et Athènes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères