Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

    Libération d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 22670 posée par M. Philippe Richert

    Activités des institutions financières internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 1025S posée par M. Philippe Richert

    Engagements de la France dans le cadre du partenariat mondial du G8 contre la prolifération des armes de destruction massive et des matières connexes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 23774 posée par M. Philippe Richert

    Coopération judiciaire avec Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  6. Question n° 24149 posée par M. Philippe Richert

    Minorité religieuse en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  7. Question n° 26152 posée par M. Philippe Richert

    Coopération judiciaire avec Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  8. Question n° 06379 posée par M. Philippe Richert

    Situation dans l'est de la République démocratique du Congo (RDC)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes