Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1530 questions

Question n° 00066 posée par M. Louis Souvet

Sécurité des personnes et des biens pour les nationaux expatriés

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/04/1993
Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

Conseil européen de Nice

Réponse du ministère : Affaires européennes

25/11/2000
Question n° 0005A posée par M. Jacques Pelletier

Respect des engagements internationaux en matière de droits de l'homme

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

06/11/2002
Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

Libération d'Ingrid Betancourt

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/11/2002
Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat

Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/06/2004
Question n° 13003 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'ouverture d'ambassades communes franco-allemandes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/07/2004
Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/08/2004
Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry

Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/12/2004
Question n° 15288 posée par M. Richard Yung

Situation des Français ayant quitté la Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/12/2004
Question n° 15554 posée par M. Jean-Marie Bockel

Délais de transcription des actes de mariage célébrés en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/01/2005