Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

    Ouragan Katrina

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  2. Question n° 01769 posée par M. Roland Ries

    Langues régionales d'Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 11673 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Avenir de la recherche française en Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  4. Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

    Projet « ciné-lycée » à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  5. Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

    Projet « ciné-lycée » à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  6. Question n° 17853 posée par M. André Trillard

    Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  7. Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  8. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réforme du collège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  10. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication