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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024
2. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

   Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/01/2023
3. Question n° 0238S posée par Mme Véronique Guillotin

   Zone organisée d'accès aux soins transfrontaliers entre la France et le Luxembourg

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

   27/10/2022
4. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

   Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/01/2022
5. Question n° 1997S posée par M. Didier Rambaud

   Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   16/12/2021
6. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

   Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   08/07/2021
7. Question n° 1742S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/07/2021
8. Question n° 1664S posée par Mme Jacky Deromedi

   Suite de la conférence nationale du handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   06/05/2021
9. Question n° 1559S posée par M. Dominique Théophile

   Arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   25/02/2021
10. Question n° 1451S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Allocation budgétaire de l'aide publique au développement pour la distribution du vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    14/01/2021