Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 06068 posée par M. Yves Détraigne

Situation humanitaire des enfants au Yémen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2023
Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Question n° 01560 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/09/2021
Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

Programme de vaccination infantile

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

Accès à l'insuline pour tous

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Question n° 20524 posée par M. Yves Détraigne

Situation des couples binationaux dans la cadre de la fermeture des frontières

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/02/2021