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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 05777 posée par M. Pierre Laurent
Désarmement nucléaire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 0643G posée par M. Joël Guerriau
Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
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Question n° 13593 posée par M. Éric Bocquet
Commerce des armes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot
Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 21846 posée par M. André Vallini
Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Emploi des armes explosives en zones peuplées
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 23734 posée par M. André Vallini
Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent
Crise des sous-marins
Réponse du Ministère des armées