Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du nucléaire dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Question n° 16469 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de l'accord de coopération franco-britannique sur la défense nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Question n° 0133S posée par Mme Leila Aïchi

Maîtrise des armements : quelle relance française ?

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

20/09/2012
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/05/2014
Question n° 16755 posée par M. Michel Billout

Politique de la France et élimination totale des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Question n° 16932 posée par Mme Michelle Demessine

Élimination des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/06/2015