Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 10574 posée par M. Jacques Legendre

    Pérennité du journal francophone Bucarest Matin

    Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

  2. Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

    Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  3. Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly

    Action culturelle de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  4. Question n° 16941 posée par M. Louis Souvet

    Convention sur la diversité culturelle

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  5. Question n° 17151 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la coopération franco-afghane, en particulier en ce qui concerne les lycées Estecqlal et Mallalaï

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  6. Question n° 17336 posée par Mme Gisèle Printz

    Fascicule de commerce équitable

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 17473 posée par M. Robert del Picchia

    Communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

  8. Question n° 17661 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocations versées aux victimes d'un accident du travail dans une ancienne possession française

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  9. Question n° 17690 posée par Mme Christiane Demontès

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  10. Question n° 18723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie