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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

   Aide à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/10/2006
2. Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/03/2007
3. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

   Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   15/12/2011
4. Question n° 11233 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Pollution résultant des résidus de pressurage des raisins frais

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/04/2014
5. Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

   Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   28/12/2017
6. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

   Fontenoy du maritime

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   14/01/2021
7. Question n° 21827 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Dispositions du mécanisme d'ajustement aux frontières concernant l'aluminium

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/04/2021
8. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

   Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/04/2021
9. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

   Pénurie de bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/08/2021