Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin

    Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 21850 posée par M. Richard Yung

    Protection de la haute mer

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 23880 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Classement des Albères au patrimoine de l'UNESCO et transformation en parc naturel euro-régional

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25151 posée par Mme Françoise Férat

    Saisies douanières d'oiseaux protégés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

  7. Question n° 26592 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 00324 posée par M. Bernard Piras

    Massacre des dauphins au Japon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 00325 posée par M. Bernard Piras

    Droits de l'homme et de l'environnement en Inde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes