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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 1391S posée par Mme Catherine Troendlé

   Coopération sanitaire transfrontalière avec la Suisse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   08/09/2011
2. Question n° 0732S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conséquences de la loi dite « Obamacare » pour les adhérents à la Caisse des Français de l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   13/03/2014
3. Question n° 1140S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences du Brexit sur les retraites et les contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   20/02/2020
4. Question n° 1684S posée par M. Ronan Le Gleut

   Retard de traitement des dossiers de retraite des Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   20/05/2021
5. Question n° 0320S posée par M. Ronan Le Gleut

   Conséquences de la réforme de protection universelle maladie pour certains Français établis hors de France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/12/2022
6. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023