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Questions avec réponses

77 questions

1. Question n° 17091 posée par M. Thierry Repentin

   Accès des taxis à l'aéroport de Genève

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   14/04/2005
2. Question n° 18334 posée par M. Robert del Picchia

   Accès direct entre la France et la principauté d'Andorre

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   23/06/2005
3. Question n° 19398 posée par M. Nicolas About

   Rapatriement des corps des victimes françaises du crash de Charm El-Cheikh

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   22/09/2005
4. Question n° 19705 posée par M. Richard Yung

   Stagiaires dans les ambassades

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/10/2005
5. Question n° 20253 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures en faveur des autocaristes français dans les zones frontalières

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   03/11/2005
6. Question n° 20758 posée par M. Robert Hue

   Fermeture de la base des personnels navigants commerciaux de United Airlines

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   08/12/2005
7. Question n° 20829 posée par M. Patrice Gélard

   Délivrance des passeports à données biométriques

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   15/12/2005
8. Question n° 20832 posée par M. Paul Girod

   Report des déclarations de succession pour les familles des victimes de la catastrophe de Charm-el-Cheikh

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/12/2005
9. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   02/02/2006
10. Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

    Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

    Réponse du Ministère de la défense

    09/02/2006