Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

  2. Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

    Guerre en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret

    Situation en Ukraine

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon

    Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 2170G posée par M. Guillaume Gontard

    Diplomatie française et vente d'armes

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 20205 posée par M. Joël Bigot

    Ratification par la France du traité sur l'interdiction des armes nucléaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 1051G posée par M. Alain Richard

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 1056G posée par M. Christian Cambon

    Décès des treize militaires au Mali

    Réponse du Premier ministre

  10. Question n° 0982G posée par M. André Reichardt

    Situation au Burkina Faso

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées