Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 23223 posée par Mme Nathalie Goulet

    Mouvements néonazis en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22562 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 21352 posée par M. Roger Karoutchi

    Enquête sur l'attentat dont a été victime Cécile Vannier au Caire en 2009

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 17370 posée par M. Joël Guerriau

    Relations entre la France et le Qatar en matière de lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard

    Détenues françaises au Levant

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 14803 posée par M. André Vallini

    Usine Total au Yémen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant

    Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 12076 posée par M. Cyril Pellevat

    Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  9. Question n° 12020 posée par Mme Nathalie Goulet

    Participation de banques du Qatar au financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 11756 posée par M. Damien Regnard

    Lutte contre le financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères