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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Stratégie de bioéconomie pour la France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/10/2017
2. Question n° 07270 posée par M. Roland Courteau

   Objectif de la neutralité carbone

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/10/2018
3. Question n° 10323 posée par M. Jean Louis Masson

   Distorsions de concurrence liées au glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/05/2019
4. Question n° 11355 posée par Mme Françoise Férat

   Création d'un label « produit biosourcé » conforme à la norme européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/07/2019
5. Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

   Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/07/2019
6. Question n° 11414 posée par Mme Martine Berthet

   Conséquences des intempéries sur le domaine viticole savoyard

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/07/2019
7. Question n° 11551 posée par M. Fabien Gay

   Traité de libre-échange avec le marché commun du sud

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/07/2019
8. Question n° 11696 posée par M. Jean Louis Masson

   Distorsions de concurrence liées au glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/07/2019
9. Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

   Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/08/2019
10. Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

    Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    22/08/2019