Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 16794 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance de la construction et filière bois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 16803 posée par M. Arnaud Bazin

    Retard de publication de décrets concernant les établissements équestres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 16290 posée par M. Hervé Maurey

    Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 16014 posée par Mme Nathalie Goulet

    Report des obligations en matière d'alimentation animale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 15426 posée par Mme Marta de Cidrac

    Fermeture des établissements de vente directe de fleurs, plantes et arbres

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 15489 posée par Mme Laurence Harribey

    Avenir des entreprises horticoles et pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien de la filière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon

    Renforcement des aides aux artisans fleuristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation