Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 20666 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/10/2011
Question n° 18489 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

12/05/2011
Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

Soutien à l'industrie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/05/2010
Question n° 0663S posée par M. André Trillard

Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Question n° 08851 posée par M. Joël Bourdin

Taxe locale sur l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

28/05/2009
Question n° 08767 posée par M. Marcel Rainaud

Défense des bureaux de poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Question n° 08778 posée par Mme Françoise Cartron

Présence du service public postal en zone rurale

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Question n° 08830 posée par M. Roland Courteau

Annonce obligatoire des tarifs des numéros surtaxés

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2009
Question n° 08286 posée par M. Roland Courteau

Montant minimum pour achat par carte bancaire

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/04/2009
Question n° 25632 posée par M. Bernard Piras

Dégroupage total en matière de réseau de télécommunication

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/12/2006