Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

  1. Question n° 25519 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Mesures de lutte contre la spéculation foncière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 24927 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mettre un terme aux exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 24804 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétudes concernant la filière française de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 24480 posée par M. Éric Kerrouche

    Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 24491 posée par M. François Bonhomme

    Exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 24113 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 24137 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés croissantes des entreprises françaises face à l'exportation massive de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation