Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24927 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mettre un terme aux exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 24480 posée par M. Éric Kerrouche

    Conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 24491 posée par M. François Bonhomme

    Exportations massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 24416 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés rencontrées par les scieries françaises en raison de l'exportation massives de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 24143 posée par M. Didier Mandelli

    Situation préoccupante pour les entreprises françaises face à l'augmentation des exportations de grumes de bois vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 23683 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mettre un terme aux exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin

    Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Export de grumes de chêne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation