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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 02151 posée par M. Hugues Saury
Impact de l'augmentation des prix des carburants sur les entreprises artisanales du bâtiment
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 02155 posée par M. Hugues Saury
Ressources fiscales pour les communes se situant à proximité d'une centrale nucléaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 02159 posée par M. Hugues Saury
Dispositifs d'aide aux communes en difficulté face à l'augmentation des factures de gaz et d'électricité
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 01504 posée par M. Hugues Saury
Répercussions de la hausse des prix de l'énergie sur les finances des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 09133 posée par M. Hugues Saury
Bilan économique et financier de l'implantation des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 06223 posée par M. Hugues Saury
Bilan économique et financier de l'implantation des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire