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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023
2. Question n° 1908S posée par M. Thierry Cozic

   Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/11/2021
3. Question n° 1320S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir du site industriel d'Hambach

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/10/2020
4. Question n° 1266S posée par M. Jean-Claude Tissot

   Relocalisation de l'industrie textile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   23/07/2020
5. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Projet d'investissement du groupe PSA

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   23/12/2010
6. Question n° 0942S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Délocalisation de l'entreprise Produits Céramiques de Touraine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   03/06/2010
7. Question n° 0748S posée par M. Bernard Cazeau

   Situation de l'imprimerie des timbres-poste et des valeurs fiduciaires située à Boulazac, en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   17/12/2009
8. Question n° 0663S posée par M. André Trillard

   Situation des Chantiers STX ou Chantiers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   15/10/2009
9. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

   Situation du site de production RFS de Lannion

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   17/09/2009
10. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    02/03/2005