Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 23837 posée par M. Roland Courteau

    SYMOP

    Réponse du Ministère du redressement productif

  2. Question n° 0001S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes

    Réponse du Ministère du redressement productif

  3. Question n° 00094 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Impact des normes environnementales applicables à l'industrie

    Réponse du Ministère du redressement productif

  4. Question n° 01052 posée par M. Alain Houpert

    Délais de paiement des entreprises du bâtiment

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  5. Question n° 02713 posée par M. Hervé Marseille

    Évolution du statut de jeune entreprise innovante

    Réponse du Ministère du redressement productif

  6. Question n° 0052G posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Avenir de TIGF

    Réponse du Ministère du redressement productif

  7. Question n° 0261S posée par M. Dominique Bailly

    Création d'un fonds franco-qatari

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

  8. Question n° 05115 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation des salariés de l'usine de thé Fralib installée à Gémenos

    Réponse du Ministère du redressement productif

  9. Question n° 05202 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Solutions proposées par le Syndicat de la Construction Métallique de France pour faire face à la crise de son secteur d'activité

    Réponse du Ministère du redressement productif

  10. Question n° 05283 posée par M. Philippe Darniche

    Situation économique du secteur de la construction métallique

    Réponse du Ministère du redressement productif