Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine

    Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  2. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  3. Question n° 0223G posée par Mme Éliane Assassi

    Emploi et actionnariat

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  4. Question n° 07862 posée par M. Ivan Renar

    Plan de sauvegarde de l'emploi de l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 07945 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation de l'emploi à l'Imprimerie nationale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 0030A posée par M. François Rebsamen

    Contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  7. Question n° 08207 posée par M. Ivan Renar

    Suppressions d'emplois annoncées par le groupe PPG sur ses sites de Saultain et de Marly

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

    Crise de l'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

  9. Question n° 0520S posée par M. Bertrand Auban

    Situation d'Airbus et évolution du dossier A400M

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 09301 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Nomination d'un commissaire à la réindustrialisation en Limousin

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie