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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot

   Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/08/2005
2. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005
3. Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

   Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
4. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

   Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/10/2005
5. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

   Aide à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/10/2006
6. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Budget de la forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/05/2008
7. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Situation des entreprises de poissonnerie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/12/2008
8. Question n° 06782 posée par M. Marcel Rainaud

   Taxe d'éco-contribution imposée aux entreprises de la mer

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/12/2008
9. Question n° 07071 posée par Mme Jacqueline Chevé

   Incidences financières de l'éco-contribution des entreprises de poissonnerie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/01/2009
10. Question n° 08692 posée par M. Bruno Retailleau

    Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties situées dans un site Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    14/05/2009