Recherche de questions

Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 0715S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Création d'un observatoire des prix à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   17/03/2005
2. Question n° 0515S posée par M. Georges Patient

   Crise dans les secteurs du bois, de l'or, de la pêche et du riz en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   09/04/2009
3. Question n° 1030S posée par M. Robert Laufoaulu

   Frais de fonctionnement de la prison de Mata-Utu

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   23/09/2010
4. Question n° 1037S posée par M. Georges Patient

   Meilleure adaptation des concours financiers de l'État aux collectivités de Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/09/2010
5. Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu

   Service bancaire à Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère de la ville

   17/02/2011
6. Question n° 1362S posée par M. Robert Laufoaulu

   Situation du service des douanes de Wallis et Futuna

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   23/06/2011
7. Question n° 1405S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Taxe additionnelle à la taxe spéciale de consommation prévue à l'article 266 quater A du code des douanes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

   29/09/2011
8. Question n° 0023S posée par M. Georges Patient

   Situation financière des communes de Saint Laurent du Maroni et Roura

   Réponse du Ministère chargé du budget

   12/07/2012
9. Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

   Vie chère en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère des outre-mer

   02/08/2012
10. Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou

    Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère chargé du budget

    02/08/2012