Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la politique forestière française

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/02/2011
Question n° 12909 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Réforme de la TVA applicable aux opérations immobilières

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/04/2010
Question n° 11962 posée par M. Roland Courteau

Bouclier fiscal pour les retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

04/02/2010
Question n° 10531 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prix du gaz pour les producteurs sous serres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/10/2009
Question n° 10203 posée par M. Roland Courteau

Bouclier fiscal pour les retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

24/09/2009
Question n° 09854 posée par M. Roland Courteau

Recommandations de l'OMS concernant la consommation moyenne des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/07/2009
Question n° 08050 posée par M. Jean-Luc Fichet

Prix du gaz pour les producteurs sous serres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/03/2009
Question n° 08121 posée par M. Bernard Piras

Pérennisation du crédit d'impôt en faveur du remplacement temporaire d'un exploitant agricole

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/03/2009
Question n° 07685 posée par M. Serge Andreoni

Conséquences du prix du gaz pour les producteurs sous serre

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

26/02/2009
Question n° 07585 posée par M. Roland Courteau

Taxe CASDAR

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

19/02/2009