Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences du gel dans le vignoble bordelais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 00422 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  3. Question n° 00429 posée par M. Éric Doligé

    Révision de la politique des taux pour la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01072 posée par M. Roland Courteau

    Classement des caves coopératives comme activités industrielles et commerciales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01459 posée par M. Jean-François Longeot

    Régime forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 01558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Fonctionnement des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 01669 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Contrat d'assurance-récolte viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Stratégie de bioéconomie pour la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 01780 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exportation massive de grumes de chêne vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 01968 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Export de grumes de chêne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation