Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 05021 posée par M. Christian Cambon

    Réduire le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  2. Question n° 06493 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Étiquetage des produits alimentaires transformés

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  3. Question n° 06705 posée par M. Alain Fauconnier

    Viande ovine importée de Nouvelle-Zélande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 06783 posée par M. François-Noël Buffet

    Règles d'étiquetage des escargots préparés

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  5. Question n° 06865 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Obligation d'indiquer le mode et le lieu de production de tous les escargots transformés

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  6. Question n° 07000 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Réglementation spécifique à la France s'imposant à la filière viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 07011 posée par M. Jean-François Humbert

    Menaces de fermeture de l'Institut national de l'origine et de la qualité de Poligny

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 07214 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Règles d'étiquetage des escargots préparés

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  9. Question n° 08438 posée par M. Marcel Rainaud

    Étiquetage d'origine des plats préparés à base de viande

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  10. Question n° 13557 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Indication de l'origine des aliments en restauration hors foyer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire