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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

   Difficultés de la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/09/2005
2. Question n° 20464 posée par M. Michel Moreigne

   Montant et calendrier de versement de la PMTVA - primes animales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   17/11/2005
3. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

   Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/12/2005
4. Question n° 21878 posée par Mme Odette Herviaux

   Propriétaires de terrains agricoles à des fins non lucratives

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006
5. Question n° 22264 posée par M. Thierry Repentin

   Situation des races d'élevage à faible effectif

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   16/03/2006
6. Question n° 23222 posée par M. Alain Fouché

   Maintien des financements de l'Office de l'élevage à la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006
7. Question n° 23376 posée par M. Paul Raoult

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/06/2006
8. Question n° 23624 posée par M. Yves Krattinger

   Hausse de la taxe d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/06/2006
9. Question n° 26005 posée par M. Paul Girod

   Le pôle d'excellence rurale de la Capelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/01/2007
10. Question n° 01848 posée par M. Bernard Piras

    Avenir du modèle français d'organisation des paris hippiques et du financement des courses de chevaux

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    13/09/2007