Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0047G posée par M. Bernard Frimat

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  2. Question n° 0050G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  3. Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

    Le pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

  4. Question n° 0057G posée par M. Bernard Angels

    Le pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  5. Question n° 05138 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 05362 posée par M. Roland Courteau

    Érosion des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  7. Question n° 08066 posée par M. Marc Daunis

    Revalorisation des pensions et des retraites

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  8. Question n° 08072 posée par Mme Samia Ghali

    Revalorisation des pensions et des retraites

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

  9. Question n° 08112 posée par M. Charles Gautier

    Suppression de la demi-part supplémentaire aux parents isolés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  10. Question n° 18684 posée par M. Michel Boutant

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé