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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 0465G posée par M. Patrice Joly
« Paquet de printemps » du semestre européen
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 1840G posée par M. Patrice Joly
Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 14182 posée par M. Patrice Joly
Bénéficiaires du « fonds d'ingénierie patrimoine »
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10149 posée par M. Patrice Joly
Dispositif « territoire d'industrie »
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 08729 posée par M. Patrice Joly
Rapport sur la mise en oeuvre de la sortie progressive des effets du dispositif des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 06785 posée par M. Patrice Joly
Fermeture programmée de nombreuses trésoreries dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics