Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 02551 posée par M. Jean Louis Masson

   Groupements d'employeurs associatifs et taxe sur les salaires

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   22/11/2007
2. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

   Renouvellement des contrats aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   13/12/2007
3. Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud

   Situation des salariés « Familles d'accueil »

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   15/05/2008
4. Question n° 14722 posée par Mme Isabelle Pasquet

   Financement des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   05/08/2010
5. Question n° 14941 posée par M. Claude Jeannerot

   Situation des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   02/09/2010
6. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/09/2010
7. Question n° 15500 posée par M. Gérard Bailly

   Difficultés des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
8. Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

   Difficultés de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/12/2010
9. Question n° 16665 posée par M. Gérard Miquel

   Financement des associations intermédiaires

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   30/12/2010
10. Question n° 16872 posée par M. Claude Jeannerot

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    20/01/2011