Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
-
Question n° 19391 posée par M. Roger Besse
Situation financière des associations intermédiaires
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 24529 posée par Mme Patricia Schillinger
Aggravation de la situation des retraités en France
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 02551 posée par M. Jean Louis Masson
Groupements d'employeurs associatifs et taxe sur les salaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé
Renouvellement des contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
-
Question n° 03228 posée par M. Philippe Adnot
Changement sans préavis de la politique des Assedic en matière d'assurance chômage applicable aux emplois aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 0158S posée par M. Philippe Richert
Régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et aux contrats d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
-
Question n° 03769 posée par M. Guy Fischer
Difficultés des associations du secteur de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 04250 posée par M. Bernard Piras
Avenir de l'AFPA
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 04417 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des salariés « Familles d'accueil »
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 04605 posée par Mme Élisabeth Lamure
Devenir de l'AFPA en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi