Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

Question n° 0749G posée par M. Alain Fouché

Agences de notation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Question n° 0733G posée par M. Jean-Yves Leconte

Économie et Europe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2011
Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

Suites du sommet européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Question n° 16965 posée par M. Michel Sergent

Suppression de la TVA à 5,5 % sur les offres triple play

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 16173 posée par M. Philippe Marini

Aide du Fonds européen de stabilité financière à l'Irlande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/11/2010
Question n° 14359 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

Avenir de l'imprimerie de labeur française

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/07/2010
Question n° 13698 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Maintien du taux réduit de TVA dans le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/06/2010
Question n° 0483G posée par M. Joël Bourdin

Crise financière et gouvernance de l'euro

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2010
Question n° 0484G posée par Mme Françoise Laborde

Crise de l'euro

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

21/05/2010
Question n° 0474G posée par M. Philippe Marini

Crise grecque

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

07/05/2010