Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 26005 posée par M. Paul Girod
Le pôle d'excellence rurale de la Capelle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 01932 posée par Mme Jacqueline Gourault
Financement de la filière hippique française
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 01935 posée par M. Paul Girod
Paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud
Application de la directive européenne sur les paris en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron
Régime juridique des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 03033 posée par M. Georges Mouly
Financement de la filière hippique française
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
-
Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly
Charges supplémentaires pour l'élevage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 19346 posée par M. Roger Madec
Taux de TVA applicable à la vente canine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 22215 posée par M. Jean-Marie Morisset
Directive européenne concernant la TVA forfaitaire pour les éleveurs de porcs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 22573 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation des éleveurs de porcs français face au dumping fiscal agricole en Europe
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt