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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

   Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   10/02/2022
2. Question n° 2070S posée par Mme Annick Billon

   Évolution du classement en zone tendue

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   20/01/2022
3. Question n° 1995S posée par M. Alain Cadec

   Exclusion de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   16/12/2021
4. Question n° 2002S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Menace de fermeture de bureaux de poste dans l'Essonne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   16/12/2021
5. Question n° 1981S posée par M. Daniel Laurent

   Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   09/12/2021
6. Question n° 1963S posée par M. Cédric Vial

   Nouvelle stratégie de la compagnie des Alpes et conséquences pour l'écosystème de la montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   02/12/2021
7. Question n° 1877S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Fiscalité des travailleurs frontaliers au Grand Duché de Luxembourg

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   21/10/2021
8. Question n° 1843S posée par Mme Corinne Féret

   Présence postale dans le Calvados

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   07/10/2021
9. Question n° 1821S posée par M. Laurent Somon

   Approvisionnement de la filière des vélos

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   30/09/2021
10. Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

    Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    30/09/2021