Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 1227G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation de l'agriculture

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 14930 posée par M. Cyril Pellevat

    Réouverture des structures de vente des horticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15005 posée par Mme Cécile Cukierman

    Nécessité du maintien des marchés alimentaires de France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures d'aide applicables au secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15087 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 15127 posée par M. François Bonhomme

    Soutien à la filière horticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 15202 posée par M. Patrice Joly

    Impact de la crise sanitaire sur les jardineries et les productions horticoles et maraîchères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon

    Renforcement des aides aux artisans fleuristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation