Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

409 questions

  1. Question n° 11499 posée par M. Hervé Maurey

    Coût et évaluation des normes

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0881G posée par M. Thierry Meignen

    Situation du groupe Atos

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 0831G posée par M. Claude Raynal

    Situation des finances publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 0808G posée par M. David Ros

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0793G posée par M. Patrick Kanner

    Situation des finances publiques

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 0784G posée par M. Max Brisson

    Fiscalité des Airbnb

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  7. Question n° 0785G posée par M. Mickaël Vallet

    Hébergement par Amazon de données sensibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  8. Question n° 0773G posée par M. Thierry Cozic

    Économies budgétaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  9. Question n° 0740G posée par M. Hervé Gillé

    Contamination de l'eau minérale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  10. Question n° 0696G posée par M. Hervé Maurey

    Maîtrise des finances publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique