Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 21648 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  3. Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

    Sauver le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  4. Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  5. Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus

    Situation économique des clubs de fitness

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  6. Question n° 16089 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des clubs de rugby professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Budget des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Budget des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Avenir et moyens du ministère du sport

    Réponse du Ministère des sports

  10. Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

    Moyens du mouvement sportif et olympique Français

    Réponse du Ministère des sports