Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 07286 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Intelligence artificielle et artistes-interprètes

Réponse du Ministère de la culture

15/06/2023
Question n° 13396 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Régime de retraite des avocats

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

05/12/2019
Question n° 12347 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Régime de retraite des avocats

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

26/09/2019
Question n° 12392 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Éco-contribution sur les billets d'avion

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/09/2019
Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Question n° 11576 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Éco-contribution sur les billets d'avion

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/07/2019
Question n° 10809 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Question n° 06874 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Privatisation d'Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

20/09/2018