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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 01129 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   26/07/2007
2. Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Lutte contre l'obésité infantile

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   27/09/2007
3. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

   Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   04/10/2007
4. Question n° 02064 posée par Mme Éliane Assassi

   Prise en charge financière des séjours de vacances des enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   04/10/2007
5. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   18/10/2007
6. Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

   Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

   01/11/2007
7. Question n° 03638 posée par M. Philippe Richert

   Encadrement dans les structures d'accueil périscolaire

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   06/03/2008
8. Question n° 13078 posée par M. Alain Fauconnier

   Création du métier d'accompagnant de jeune handicapé

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   22/04/2010
9. Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

   Situation sociale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

   07/05/2010
10. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

    Orientation scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    20/05/2010