Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 08279 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 07645 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 04631 posée par Mme Françoise Férat

    Méthode pour une transition écologique dans les grandes écoles de management

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0082G posée par M. Jean-François Longeot

    Formation aux métiers de la transition écologique

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  6. Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  7. Question n° 22542 posée par M. Pierre Laurent

    Classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 20798 posée par M. Arnaud Bazin

    Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cancers pédiatriques et environnement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 18099 posée par M. Arnaud Bazin

    Alimentation végétale et protéines végétales dans les repas des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation