Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

    Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

    Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

    Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 02949 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Suppression de postes dans l'éducation nationale à la Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

    Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 05089 posée par M. Claude Lise

    Situation des contrats aidés dans l'académie de la Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 11463 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Disparition des sciences de l'éducation à l'université de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Situation sociale à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  9. Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

    Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative