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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 16854 posée par M. Jacques Gillot

   Transfert des personnels TOS des établissements publics d'enseignement en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/03/2005
2. Question n° 21116 posée par M. Michel Moreigne

   Scolarisation des lycéens originaires de Mayotte dans l'académie de Limoges et situation en Creuse.

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/01/2006
3. Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

   Enseignement de la langue et culture réunionnaises

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   08/10/2009
4. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Grève du rectorat en Guyane

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   09/10/2009
5. Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Situation des étudiants en Guyane

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   10/09/2010
6. Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

   Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   23/09/2010
7. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

   Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   27/01/2011
8. Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/06/2012
9. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

   Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de la justice

   02/08/2012
10. Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    04/10/2012