Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1759S posée par M. Dominique Théophile

    Création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 0717G posée par M. Jacques Cornano

    Rentrée scolaire en Guadeloupe et Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 04909 posée par M. Michel Fontaine

    Formation en pharmacie à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

  7. Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

    Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  9. Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

    Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Situation des étudiants en Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer