Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 01403 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité de choisir le Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 01436 posée par M. André Vantomme

    Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01129 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Baisse des crédits réservés aux fonds sociaux collégiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00328 posée par M. Bernard Fournier

    Prise en compte des enfants des CLIS dans les effectifs des écoles maternelles et primaires pour le maintien ou la suppression de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 00174 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale