Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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250 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

163 questions

  1. Question n° 23606 posée par M. Philippe Bas

    Visite médicale pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 00414 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Non-versement du fonds social pour les cantines aux collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 00479 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00490 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignants exerçant dans les unités d'enseignement des établissements médico-sociaux et sanitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 00745 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 01295 posée par M. Michel Doublet

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 01324 posée par M. Maurice Vincent

    Statut des enseignants spécialisés des instituts médico-pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

    Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale