Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 18689 posée par Mme Catherine Procaccia

    Adaptation à la crise sanitaire des stages obligatoires en filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 16000 posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions de validation de l'année scolaire 2019-2020 et d'obtention des examens concernant les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 15586 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des étudiants dans les filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 08287 posée par Mme Évelyne Didier

    Fermeture du CAP menuiserie de l'EREA de Briey

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

    Formation des infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 08174 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Formation universitaire des infirmiers et infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

    Durée de formation des élèves infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 07929 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance universitaire des études d'infirmières

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 07982 posée par Mme Brigitte Bout

    Formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 07373 posée par M. François Autain

    Baisse de la durée de formation des élèves infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports